NOTICE LÉGALE

Définitions
Le site www.sos-data.fr est détenu par la société SOS-DATA, société à responsabilité limitée au capital de 37 000 Euros dont le siège social est situe au 22 Rue de Bignoux, 86000 Poitiers, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Poitiers sous le numéro 495 033 946 RCS Poitiers.

Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site est régie par les conditions générales d’utilisation détaillées ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. La SAS SOS-DATA se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès à ce site ainsi que les termes des conditions générales d’utilisation.

Responsabilités
Le site www.sos-data.fr contient des offres et des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions ou des informations périmées.
La société SOS-DATA décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l’exhaustivité de ces informations. Ces informations n’engagent en rien la responsabilité de SOS-DATA sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services annoncés sur le site.
Le service proposé par www.sos-data.fr  peut orienter l’utilisateur sur d’autres sites dont les informations ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de SOS-DATA.
Copyright et propriété intellectuelle 
Toute reproduction, modification, distribution des éléments du site www.sos-data.fr est interdite sans l’accord préalable exprès de son propriétaire.

Copyright images :

©Stocklib

©Iconfinder

Informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux données qui vous concernent auprès de : SAS SOS-DATA, 22 Rue de Bignoux, 86000 Poitiers, contact@sos-data.fr.
Adresses légales : 
Siège social de SOS-DATA : 22 Rue de Bignoux, 86000 Poitiers, France.
TVA Intracommunautaire : FR34495033946
Téléphone : 09 74 76 15 57
Directeur de publication : Michel ROUSSEAU
Hébergeur : SARL SOS-DATA  22 Rue de Bignoux, 86000 Poitiers, France

 

N° déclaration CNIL : 1729042 v 0

Conditions générales de vente | SOS DATA    Attestation Assurance | SOS DATA